Parcourir les documents (72 total)
- Collection: Thèses de droit de l'Université de Grenoble
De pactis dotalibus (Dig. XXIII. 4 - Cod. V. 14) : droit romain ; De la constitution de la dot (Cod. Nap. 1542-1548) : droit français
Auteur : Giraud, Antoine Jules (1838-1927 ; juriste)
Date : 1860
De la revendication des meubles : droit romain ; Exposition de l'origine et de la portée du principe : en fait de meubles, la possession vaut titre : partie française
Auteur : Castilhon, Victor (1838-1912)
Date : 1862
Étude sur l'extradition ; précédée de la théorie du postliminium en droit romain
Auteur : Laurençon, Léon (1841-1922 ; auteur en droit)
Date : 1872
De rerum donatorum revocationis causa retrotrahendo dominio, hujusque retrotractus vi atque effectu : droit romain ; De l'effet rétroactif dans les contrats translatifs de propriété : droit français
Auteur : Lavauden, Joseph (1837-1907)
Date : 1858
Étude sur le compte courant précédée d'une dissertation sur les banquiers à Rome
Auteur : Morin, Pierre-Alfred-Alcée (1842-19.. ; juriste)
Date : 1866
Des dons et legs faits aux communautés religieuses autorisées
Auteur : Gayet, François-Alphonse (1839-1926 ; juriste)
Date : 1865
Des irrigations chez les Romains (dr. rom.) ; Du régime des eaux en France et en Piémont (dr. fr.)
Auteur : Couret, Casimir Alphonse (1841-1916 ; juriste)
Date : 1866
De l'hypothèque légale de la femme mariée
Auteur : Alverny, Achille-André d' (1834-1924 ; auteur en droit)
Date : 1858
Des conditions essentielles des contrats
Auteur : Barbe, Pierre-Louis-Hippolyte
Date : 1856
De l'action en revendication suivant le droit romain : Dig. lib. VI, tit. 1. - Cod. lib. III, tit. 32 ; De la revendication : Droit français
Auteur : Quinon, Armand (18..-18.. ; juriste)
Date : 1856
Étude sur l'hypothèque légale de la femme mariée
Auteur : Durand, Claude Saint Alban (1840-1904 ; juriste)
Date : 1867
De jure deliberandi (Dig. 28, tit. VIII. Cod. 6. 30.) : jus romanum ; Code Napoléon. Du serment (Art. 1357-1369) : droit français ; Des sociétés anonymes (art. 29-38) : droit commercial ; Notions générales sur les centimes additionnels. Notions spéciales sur ceux qui sont affectés aux dépenses municipales (Lois annuelles des finances. Loi du 18 juillet 1837) : droit administratif
Auteur : Mallein, Casimir-Jules (1835-1880)
Date : 1855
Des usucapions en droit romain et des causes qui interrompent et qui suspendent le cours de la prescription en matière civile en droit français
Auteur : Roque, Louis (18..-1... ; auteur en droit)
Date : 1866
Étude sur les titres au porteur : précédée d'une dissertation sur la cession de créances en droit romain
Auteur : Duhamel, Henri (1840-19.. ; juriste)
Date : 1864
Étude sur le droit emphytéotique et les albergements
Auteur : Bellier du Charmeil, Louis Joseph Antoine (1841-1913 ; juriste)
Date : 1864
Des voies de recours qui appartiennent à la caution
Auteur : Taulier, Albert (1839-1913 ; juriste)
Date : 1863
(Dig. XXVII. 10. De curatoribus furioso et allis, etc.) (Cod. V. 70. De curatore furiosi vel prodigi.) : droit romain ; De la majorité et de l'interdiction : droit français
Auteur : Tournu de Ventavon, Jean Mathieu (1800-1864)
Date : 1860
De l'interruption naturelle en matière d'usucapion. D., liv. 41, tit. 3. : droit romain ; Des causes qui suspendent la prescription : droit français
Auteur : Savoye, Marie Georges Hyppolyte (1848-1890 ; auteur en droit)
Date : 1875
Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne
Auteur : Forcrand, Camille Joseph Henri de (1852-1922 ; auteur en droit)
Date : 1875
De l'erreur : de son influence dans ses rapports avec les actes les plus usuels de la vie juridique sous notre législation et la législation romaine
Auteur : Bovier-Lapierre, Pierre Marie Auguste Ennemond Amédée (1837-1899 ; juriste)
Date : 1862
De donationibus (Dig. Lib. 39. T. V.) : droit romain ; De la forme des donations entre-vifs (C. civ., art. 931-932) : droit français
Auteur : Maitre, Auguste (18..-1... ; auteur en droit)
Date : 1875
Du désaveu de paternité
Auteur : Richard, Philippe Ernest (1847-1922 ; auteur en droit)
Date : 1872
De lege commissoria. Dig., Lib., XVIII, tit. III : jus romanum : De la résolution de la vente pour défaut de paiement du prix (Code civ., art. 1654-1657) : droit français
Auteur : Milanta, Louis Gustave Marie (1850-1903 ; juriste)
Date : 1873
De divortis et repudiis : droit romain ; Des nullités de mariage : droit français
Auteur : Tournu de Ventavon, Edouard (1841-1899)
Date : 1860
De l'hypothèque des femmes mariées en droit romain et en droit français
Auteur : Carret, Félix (1847-1912 ; auteur en droit)
Date : 1875
Du divorce à Rome ; [suivi de] De la législation des noms de famille
Auteur : Vallentin, Ludovic Mathieu Lucien Florian (1851-1883 ; auteur en droit)
Date : 1874
De jure fisci (Dig., lib. XLIX, tit. XIV. Cod. lib. X, tit. I.) : jus romanum ; Des droits des mutations par décès (Loi du 22 frimaire an VII. – Loi du 18 mai 1850.) : droit français
Auteur : Gaudeul, Jean-Marie (1846-1907)
Date : 1870
De contrahenda emptione (Livre XVIII, titre 1er au Digeste) : jus romanum ; Des obligations de l'acheteur (Code Napoléon, art. 1650-1657) : droit français
Auteur : Cuny-Ravet, François (18..-....)
Date : 1869
Du transport des créances
Auteur : Gérin, Émile Joseph (1846-1906 ; juriste)
Date : 1872
De donationibus inter virum et uxorem : jus romanum ; Des donations entre futurs époux par contrat de mariage et de la quotité disponible entre époux : droit français
Auteur : Flachaire, Gabriel (18..-19.. ; auteur en droit)
Date : 1872
Théorie des exceptions : droit romain ; Étude sur la saisie immobilière et le projet de réforme soumis au corps législatif : droit français
Auteur : Masse, Jules (1848-1923 ; juriste)
Date : 1869
De la responsabilité à raison du fait d'autrui : droit français ; Des actions noxales et de l'édit du préteur "De his qui effuderint vel dejecerint" : droit romain
Auteur : Eymard, Auguste (18..-1... ; avocat)
Date : 1872
Des argentarii : droit romain ; Des opérations de banque du commerce : droit français
Auteur : Héraud, Louis Antoine Romain Bonaventure (1845-1919 ; juriste)
Date : 1868
De actione vendita : jus romanum ; Du transport des créances : droit français
Auteur : Collombier, A.-V. (18XX-....)
Date : 1865
De la contrainte par corps dans le droit civil de Rome : droit romain ; De la jouissance des droits civils au profit des étrangers : droit français
Auteur : Jay, Emile (1880-1825)
Date : 1855
De verborum obligationibus (Inst., lib. 3, tit. 16 ; ff., lib. 45, tit. 1) : jus romanum ; Code Napoléon : de l'action en partage (Art. 815-828) : droit français
Auteur : Gueyfier, Abel (18..-....)
Date : 1853
De interdictis, de vi et de vi armata, uti possidetis, de precario : jus romanum ; De la possession en matière de prescription : droit français : code civil
Auteur : Viala, François
Date : 1850
De actione communi (digeste communi dividundo 10, 3. Code communi dividundo, III, 37) : droit romain ; Des sociétés en commandite (cod, comm., art. 23-47 ; loi des 17 et 23 juillet 1856 sur les sociétés en commandite par actions) : droit français
Auteur : Eymard, Jean-Louis Amédée (1834-1877)
Date : 1860
De la constitution de dot en droit romain ; Des effets de la possession mobilière en droit français
Auteur : Morck, L. (18..-1... ; juriste)
Date : 1862
De separationibus : droit romain ; De la séparation des patrimoines : droit français
Auteur : Faure, Joseph Eugène Humbert (1839-1921)
Date : 1862
Du principe de la non-rétroactivité des lois ; Étude sur l'application des lois françaises en Savoie
Auteur : Bouvier, Alphonse (18..-.... ; auteur en Droit)
Date : 1864
De re judicata et de effectu sententiarum (Dig., Liv. XLII, tit. Ier. - Cod., Liv. VII, tit. LII) : Droit romain ; De l'autorité de la chose jugée : Droit français
Auteur : Piollet, Félix Albert (1837-1890)
Date : 1857
De noxalibus actionibus (Instit. IV. 8. - Dig. IX. 4. - Cod. III.. 41) : droit romain ; Notions historiques : droit français ; De l'actif de la communauté
Auteur : Montal, Arthur de (18..-....)
Date : 1860
De la cession de créances
Auteur : Margot Duclot, Auguste-Victor-Élisée (1834-1899)
Date : 1858
De la quotité disponible entre époux
Auteur : Giraud, Antoine Jules (1838-1927 ; juriste)
Date : 1862
Etat des mineurs en curatelle
Auteur : Gayet, François-Alphonse (1839-1926)
Date : 1861
De Minoribus XXV annis. Inst., liv. 1er, tit. XXIII. - Dig., liv. IV, tit. IV : droit romain ; Capacité et incapacité du mineur : droit français
Auteur : Taulier, Albert (1839-1913 ; juriste)
Date : 1859
Étude sur la déconfiture en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble
Auteur : Nicolet, Victor (1847-1920 ; juriste)
Date : 1870
Actio familiæ erciscundæ : jus romanus ; Du partage de la communauté après acceptation : droit civil
Auteur : Ponet, Louis
Date : 1880
Études historiques sur le Ministère public
Auteur : Du Vaure, Henri (1830-1897)
Date : 1855
Des modes de publicité des donations entre-vifs
Auteur : Cohendy, Émile (1851-1920)
Date : 1877
Commodati vel contra (Dig. L.13, Tit. 6) : droit romain ; Du prêt à intérêt : droit français (Code civil, art. 1905-1914)
Auteur : Doncieux, George (1856-1903)
Date : 1876
De la société d'acquêts unie au régime dotal ; Exposition de la doctrine romaine sur la séparation des biens
Auteur : Guétat, Edouard (1845-1935)
Date : 1869
De la déconfiture et de l'insolvabilité
Auteur :
Boucaud, Gilbert
Date : 1870
De la fidéjussion en droit romain ; Du cautionnement en droit français
Auteur : Tartari, Charles (1851-1910)
Date : 1875
Des donations à cause de mort en droit romain ; Du partage d'ascendants en droit français
Auteur : Grasset, Eugène (1854-1896)
Date : 1879
Ad senatusconsultum velleianum ; De la capacité de la femme séparée de biens sous le régime de la communauté et sous le régime dotal
Auteur : Fusier, René
Date : 1880
De la garantie en cas d'éviction en matière de vente
Auteur : Fialon, Eugène (1824-1896)
Date : 1877
Quibus in causis pignus vel hypotheca tacite contrahitur (Digest. I. XX t. 2). Des privilèges sur certains meubles (art. 2102) et du concours des privilèges entre eux
Auteur : Crétinon, Augustin (1860-1947)
Date : 1880
De la compétence des tribunaux de commerce en droit français et du mandat en droit romain
Auteur : Bron, Étienne-Victor (1824-1875)
Date : 1859
Des interdits possessoires en droit romain ; Des actions possessoires en droit français
Auteur : Michoud, Léon (1855-1916)
Date : 1880
Les commissions départementales : organisation, fonctionnement, attributions
Auteur : Naudin, Armand (1869-1938)
Date : 1900
De fundo dotali : droit romain ; Des remplois : droit français
Auteur : Rabatel, Joseph (18..-19..)
Date : 1880
De Nautico foenore en droit romain ; Des assurances sur la vie et spécialement des bénéficiaires du contrat en droit français
Auteur : Jangot de Villechaize, Just
Date : 1877
De la responsabilité civile des membres de l'enseignement public et des modifications qui y ont été apportées par la loi du 20 juillet 1899
Auteur : Echallier, Emmanuel (1874-1917)
Date : 1900
De l'action hypothécaire en droit romain ; de la purge des hypothèques inscrites en droit français
Auteur : Eymard-Duvernay, Joseph (1856-1926)
Date : 1883
Étude sur le privilège du bailleur d'immeubles
Auteur : Chabrand, Armand (1854-1941)
Date : 1878
Lois, édits, arrêts et règlements sur les associations ouvrières au XVIIIe siècle : 1700-1792
Auteur : Germain Martin, Louis (1872-1948)
Date : 1900
[Du retrait successoral] : [droit français]
Auteur : Gueyfier, Abel (18..-....)
Date : 1855
De la prescription
Auteur : Rosset, Noël
Date : 1812
De la nature et des effets du droit de rétention
Auteur : Lacour, Charles Horace Émile (1828-1863)
Date : 1854
[De l'inaliénabilité de la dot] : [droit romain] ; [Du mariage et des successions des étrangers en France] : [droit français]
Auteur : Gueymard, Alfred (1833-1908)
Date : 1854