Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne
Titre : Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne
Auteur : Forcrand, Camille Joseph Henri de (1852-1922 ; auteur en droit)
Editeur : Grenoble, Faculté de droit
Date : 1875
Sujet : Droit de superficie -- France -- 19e siècle
Propriété (droit romain)
Collection : Thèses de droit de l'Université de Grenoble
Droits : Domaine public
Citer le document : Forcrand, Camille Joseph Henri de (1852-1922 ; auteur en droit), “Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 9 mai 2025, https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/items/show/1236.
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384212101_200141_1875_5.pdf