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Étude sur le droit emphytéotique et les albergements

Titre : Étude sur le droit emphytéotique et les albergements

Auteur : Bellier du Charmeil, Louis Joseph Antoine (1841-1913 ; juriste)

Editeur : Grenoble, Faculté de droit

Date : 1864

Sujet : Droit féodal
Emphytéose
Propriété foncière -- Droit romain

Droits : Domaine public

Citer le document : Bellier du Charmeil, Louis Joseph Antoine (1841-1913 ; juriste), “Étude sur le droit emphytéotique et les albergements,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 7 mai 2025, https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/items/show/1241.

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