Pro socio (Dig. I. 17, t. II ; C. I. 4, t. XXXVII.) : droit romain ; De la communauté de biens réduite aux acquêts et de sa combinaison avec le régime dotal (Articles 1498, 1499, 1581.) : droit français
Titre : Pro socio (Dig. I. 17, t. II ; C. I. 4, t. XXXVII.) : droit romain ; De la communauté de biens réduite aux acquêts et de sa combinaison avec le régime dotal (Articles 1498, 1499, 1581.) : droit français
Auteur : Rérolle, Stanislas-Edgar-Lucien (1860-1932 ; juriste)
Editeur : Grenoble, Faculté de droit
Date : 1880
Sujet : Contrats (droit romain)
Participation aux acquêts
Collection : Thèses de droit de l'Université de Grenoble
Droits : Domaine public
Citer le document : Rérolle, Stanislas-Edgar-Lucien (1860-1932 ; juriste), “Pro socio (Dig. I. 17, t. II ; C. I. 4, t. XXXVII.) : droit romain ; De la communauté de biens réduite aux acquêts et de sa combinaison avec le régime dotal (Articles 1498, 1499, 1581.) : droit français,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 11 mars 2026, https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/items/show/1679.