Recueil des édits, déclarations, lettres patentes et ordonnances du roy ; arrets des conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble ; concernans en général et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matières...
Titre : Recueil des édits, déclarations, lettres patentes et ordonnances du roy ; arrets des conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble ; concernans en général et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matières...
Editeur : A Grenoble, chez Alexandre Giroud...
Date : 1690
Tags : Dauphiné, Législation
Collection : Droit dauphinois
Droits : Domaine public
Citer le document : “Recueil des édits, déclarations, lettres patentes et ordonnances du roy ; arrets des conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble ; concernans en général et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matières... ,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 26 avril 2024, https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/items/show/35.