De divortiis vel repudiis Dig. , XXIV, 2 : jus romanum ; De la séparation des biens : droit français
Divorce -- Droit romain Séparation de biens
Lautier, Marie Prosper Émile (1854-1933)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1876/9
Grenoble, imprimerie de F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/1a91d68f2e1d51d1d8b192efa73bb854.jpg
Qui potiores in pignore (Dig. liber 20, titulus 4) : droit romain ; Hypothèque légale de la femme mariée : droit français
Femmes mariées -- Statut juridique Hypothèques
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1875/6
Montbéliard, imprimerie de Ch.-M. Hoffmann
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/b651057c07030530e3dab3d4cf20ea7a.jpg
Mandati vel contra (Dig., I. 17, t. 1.) : jus romanum ; Du passif de la communauté et des actions qui en résultent (C. civ., art. 1409 à 1420.) : Code civil français
Communauté de biens Mandat (droit romain)
Chabas, Louis Jacques Auguste (1846-19.. ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/2
Grenoble, imprimerie & lithographie Veuve Rigaudin
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/c29fc6745caaa031028b53459090211d.jpg
De conventione in manum : droit romain. Gaïi ; Inst. lib. I, § 108 et seq., 136, 137 ; Des droits et des devoirs respectifs des époux : droit français
Mariage -- Droit Mariage -- Droit romain
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1859/2
Grenoble, Maisonville et fils, imprimeurs-libraires
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/17467a55a37099bbd28d60a66d70ab0b.jpg
De pactis dotalibus (Dig. XXIII. 4 - Cod. V. 14) : droit romain ; De la constitution de la dot (Cod. Nap. 1542-1548) : droit français
Dot Dot (droit romain) Mariage -- Droit Régimes matrimoniaux
Giraud, Antoine Jules (1838-1927 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1860/2/D
Grenoble, Imprimerie et lithographie F. Allier Père & Fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/bfb51f88f44495870a412b7815697be3.jpg
De la revendication des meubles : droit romain ; Exposition de l'origine et de la portée du principe : en fait de meubles, la possession vaut titre : partie française
Actions réelles Droit -- France Prescription (droit) Privilèges (droit) Propriété (droit romain) Propriété mobilière
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1862/2
Grenoble, F. Allier père et fils, typographe-lithographe
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/638b460a22d0ff0502d3a8f4508b5909.jpg
Étude sur l'extradition ; précédée de la théorie du postliminium en droit romain
Laurençon, Léon (1841-1922 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1872/3
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/541c4ba31f8e086ea75f2e08305101eb.jpg
De rerum donatorum revocationis causa retrotrahendo dominio, hujusque retrotractus vi atque effectu : droit romain ; De l'effet rétroactif dans les contrats translatifs de propriété : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1858/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/80d05f2773b4ac66466f021d385af666.jpg
De la famille dans la société et de l'autorité paternelle dans la famille
Droit -- France Droit romain Famille Parents et enfants (droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1863/1
Grenoble, Maisonville et fils, Imprimeurs-Libraires
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/15e0108994b92df7bb62656c7b598237.jpg
Étude sur le compte courant précédée d'une dissertation sur les banquiers à Rome
Morin, Pierre-Alfred-Alcée (1842-19.. ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1866/2
Grenoble, Typographie et lithographie F. Allier Père & Fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/af47de3f6edcda7cf20f1d398a5d3721.jpg
Des dons et legs faits aux communautés religieuses autorisées
Congrégations religieuses (droit) Donations -- France
Gayet, François-Alphonse (1839-1926 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1865/4
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/4879cb4e20d62125927ea9257b303903.jpg
Des irrigations chez les Romains (dr. rom.) ; Du régime des eaux en France et en Piémont (dr. fr.)
Irrigation -- Droit romain Irrigation -- Gestion -- Droit -- France
Couret, Casimir Alphonse (1841-1916 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1866/3/D
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/f824cadf95a7a64859b2951b861d9342.jpg
Des substitutions fidéicommissaires en droit romain ; Des substitutions prohibées en droit français
Benoit-Cattin, Antoine Henri Paulin Albert (1854-1924 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1879/2/D
Grenoble, imprimerie F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/12f35addd5fbf158a6142f6b7efd0089.jpg
De la réserve héréditaire en droit romain et en droit français
Acquier, Louis Benjamin (1844-.... ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1878/1
Grenoble, imprimerie et lithographie Veuve Rigaudin
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/e7cc54f6bfb7681bbd3a3b19c7a28fdd.jpg
De periculo et commodo rei venditæ (Dig. XVIII,6.) : jus romanum ; Qui peut acheter ou vendre des choses qui peuvent être vendues (C. civ., art. 1594-1601.) : droit civil français
Manuel, Antoine Maximin (1855-1931 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1879/4
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/424f59fb2a7039d4166ba69492d98eca.jpg
Des pactes adjoints en droit romain ; Étude sur les contre-lettres et sur les changements apportés au contrat de mariage en droit français
Contrats (droit romain) Contrats de mariage -- France Simulation (droit civil)
Angleys, Auguste Eugène Marie (1854-1917 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1879/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/6367729c8e704fd5497bce81fb71266a.jpg
De ingenuis et de libertinis (Inst. Just. L. I. Tit. 4 et 5, etc.) : jus romanum ; De la privation des droits civils par la perte de la qualité de Français : droit français
Affranchis Citoyenneté (droit romain) Droits civils et politiques Personnes (droit romain)
De Fages de Chaulnes, Marie Régis Adrien Guillaume (1858-1912)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1879/8
Grenoble, typographie et lithographie Maisonville et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/22a715e33626ba53a891b7e008a02178.jpg
Familiæ erciscundæ (Dig., lib. X, tit. 2.) : jus romanum ; Code civil du domicile (C. c., art. 102-112) : droit français
Domicile Droit -- France Famille -- Droit romain
Périvier, Marie Louis Samuel Gaston (1854-1919)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1879/9
Grenoble, imprimerie et lithographie veuve Rigaudin
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/81ec43b65feb9c9cb1d613a4e0494326.jpg
De divortiis et repudiis (Dig., lib. XXIV, tit. 2.) : jus romanum ; De la dissolution de la communauté et de quelques-unes de ses suites (Code civil, art. 1441-1453.) : droit français
Communauté de biens Divorce Divorce -- Droit romain Répudiation
Bethoux, Marie Etienne Xavier (1858-1936 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/1
Grenoble, Baratier et Dardelet, imprimeurs-libraires
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/afbfe42277b5cddb2dd87bd944e01306.jpg
De l'hypothèque légale de la femme mariée
Alverny, Achille-André d' (1834-1924 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1858/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/7378524ef52fae5a0781f6492496b780.jpg
Des conditions essentielles des contrats
Conditions générales du contrat Contrats (droit romain)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1856/1
Grenoble, Typographie et lithographie F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/e1d3bbdfc6b15a43dff4155280db733e.jpg
De l'action en revendication suivant le droit romain : Dig. lib. VI, tit. 1. - Cod. lib. III, tit. 32 ; De la revendication : Droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1855/6
Grenoble, Impr. et lithographie F. Allier Père & fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/cc14ea808775dd8b2cdabb891d0553f8.jpg
Étude sur l'hypothèque légale de la femme mariée
Droit -- France Droit romain Femmes mariées -- Statut juridique Hypothèques
Durand, Claude Saint Alban (1840-1904 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1867/2
Grenoble, Imprimerie de F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/8cc1729f2b4119bcdb2803e7c1bf6a5d.jpg
De jure deliberandi (Dig. 28, tit. VIII. Cod. 6. 30.) : jus romanum ; Code Napoléon. Du serment (Art. 1357-1369) : droit français ; Des sociétés anonymes (art. 29-38) : droit commercial ; Notions générales sur les centimes additionnels. Notions spéciales sur ceux qui sont affectés aux dépenses municipales (Lois annuelles des finances. Loi du 18 juillet 1837) : droit administratif
Droit -- France Droit administratif Droit commercial Droit romain Serments Sociétés anonymes
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1855/5
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/20cc9667d26f9537a29f9e195227e744.jpg
Des usucapions en droit romain et des causes qui interrompent et qui suspendent le cours de la prescription en matière civile en droit français
Droit -- France Droit romain Prescription (droit)
Roque, Louis (18..-1... ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1866/4
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/dd6cf93c4dacfb76f4ef967ebaa0e774.jpg
Étude sur les titres au porteur : précédée d'une dissertation sur la cession de créances en droit romain
Cession de créance -- Rome Valeurs mobilières -- Droit -- France
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1864/3
Grenoble, Imprimerie et lithographie F. Allier Père et Fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/8abf84e0aed158d77d4aad6c970991fc.jpg
Étude sur le droit emphytéotique et les albergements
Droit féodal Emphytéose Propriété foncière -- Droit romain
Bellier du Charmeil, Louis Joseph Antoine (1841-1913 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1864/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/c9d6f3c88bfb4f2e89326d45259472f3.jpg
Des voies de recours qui appartiennent à la caution
Cautionnement -- France -- Histoire Cautionnement (droit romain)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1863/2
Grenoble, F. Allier père et fils, typographie et lithographie
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/13bd95321f513d2d44b6e6a5536d5d9a.jpg
(Dig. XXVII. 10. De curatoribus furioso et allis, etc.) (Cod. V. 70. De curatore furiosi vel prodigi.) : droit romain ; De la majorité et de l'interdiction : droit français
Abandon de biens Droit -- France Droit romain Interdiction (droit) Majorité (droit civil)
Tournu de Ventavon, Jean Mathieu (1800-1864)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1860/5
Grenoble, imprimerie et lithographie de F. Allier Père et Fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/36048922f0ee159236dcb0ee0b8991ec.jpg
De l'interruption naturelle en matière d'usucapion. D., liv. 41, tit. 3. : droit romain ; Des causes qui suspendent la prescription : droit français
Savoye, Marie Georges Hyppolyte (1848-1890 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1875/4
Grenoble, Imprimerie Baratier frères et Dardelet
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/191e049da19d76b337d5c0e88ab10a6e.jpg
Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne
Droit de superficie -- France -- 19e siècle Propriété (droit romain)
Forcrand, Camille Joseph Henri de (1852-1922 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1875/5
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/de6d047c166c83f3b0e3fca84f910ba5.jpg
De l'erreur : de son influence dans ses rapports avec les actes les plus usuels de la vie juridique sous notre législation et la législation romaine
Culpabilité (droit) Erreur (droit romain) Erreur (droit) Ignorance de la loi
Bovier-Lapierre, Pierre Marie Auguste Ennemond Amédée (1837-1899 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1862/1
Grenoble : Maisonville et fils, imprimeurs-libraires
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/d134494f24e0938281e7977a76300dbf.jpg
De donationibus (Dig. Lib. 39. T. V.) : droit romain ; De la forme des donations entre-vifs (C. civ., art. 931-932) : droit français
Maitre, Auguste (18..-1... ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1875/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/e09215c2ac43926a6314e12c1b0c6e4b.jpg
Richard, Philippe Ernest (1847-1922 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1872/5
Grenoble : Rigaudin & Lassagne, typographe-lithographe
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/36522ee4871205e0bd45d6fdf27702b5.jpg
Essai historique sur l'esprit d'association : le contrat de société à Rome : la commandite par actions en droit français (Loi du 24 juillet 1867)
Contrat de société Sociétés en commandite par actions
Duport, Claude Gabriel Pierre (1848-1917 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1873/1
Grenoble : Imprimerie Baratier frères & Dardelet
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/f8585e27a65a6bd183ce6ebaa45edb60.jpg
De lege commissoria. Dig., Lib., XVIII, tit. III : jus romanum : De la résolution de la vente pour défaut de paiement du prix (Code civ., art. 1654-1657) : droit français
Commission (droit) Résolution de contrat
Milanta, Louis Gustave Marie (1850-1903 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1873/2
Grenoble : imprimerie de F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/328fbc397866144ae1ff6bf2efb7a3ac.jpg
De lege commissoria (Dig., lib. XVIII, tit. III) : jus romanum ; De la conservation du privilège du vendeur d'immeubles (Cod. civ., art. 2108. - Loi des 23 et 26 mars 1855) : droit français
Commission (droit) Immeubles -- Vente et transmission Privilèges (droit)
Marze, Jean Victor Émile (1852-1897 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1873/3
Grenoble : typographie et lithographie Rigaudin et Lassagne
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/cfcbf2e2b10cd7f0fc8f4419258c283c.jpg
De la révocation des donations entre-vifs : en droit romain ; De la révocation des donations pour cause de survenance d'enfants : en droit français
Guérin-Long, Paul Louis Amable (1844-1929 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1874/1/D
Grenoble : typographie et lithographie. F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/985b031fab0933dcecbfdd43baf70705.jpg
De divortis et repudiis : droit romain ; Des nullités de mariage : droit français
Divorce -- Droit romain Mariage -- Annulation Renonciation à succession
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1860/4
Grenoble : imprimerie et lithographie de F. Allier Père et Fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/6331ba688951797f1143da69313f0001.jpg
De l'hypothèque des femmes mariées en droit romain et en droit français
Cession d'hypothèque Femmes mariées -- Statut juridique Hypothèques sur biens meubles
Carret, Félix (1847-1912 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1875/1/D
Grenoble : F. Allier père et fils, Typographe-Lithographe
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/a9e684d443d19e655d00aa94438add13.jpg
Du divorce à Rome ; [suivi de] De la législation des noms de famille
Divorce -- Droit romain Noms de personnes -- Droit
Vallentin, Ludovic Mathieu Lucien Florian (1851-1883 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1874/4
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/76129465cd3cca8bfd27f773faea71b2.jpg
De hæreditare vel actione vendita (Dig. 18, tit. IV) : droit romain ; Du paiement avec subrogation (Code civil, art. 1249-1252) : droit français
Machard, Jules-Henri (1849-19.. ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1874/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/201b36c4061f3e25c2486befc453698a.jpg
De jure fisci (Dig., lib. XLIX, tit. XIV. Cod. lib. X, tit. I.) : jus romanum ; Des droits des mutations par décès (Loi du 22 frimaire an VII. – Loi du 18 mai 1850.) : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1870/3
Grenoble : Baratier Frères et Dardelet, imprimeurs
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/cb8c57b46b417931d68b7db571a010b5.jpg
De contrahenda emptione (Livre XVIII, titre 1er au Digeste) : jus romanum ; Des obligations de l'acheteur (Code Napoléon, art. 1650-1657) : droit français
Droit commercial Droit commercial (droit romain)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1869/5
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/353b2a431de9ff3b65c563b3a48ddba3.jpg
Gérin, Émile Joseph (1846-1906 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1872/2
Grenoble : Rigaudin et Lassagne, Imprimeurs
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/931d07729bcbd3c1092ee6b1d5f973b0.jpg
De donationibus inter virum et uxorem : jus romanum ; Des donations entre futurs époux par contrat de mariage et de la quotité disponible entre époux : droit français
Donations entre époux Donations par contrat de mariage
Flachaire, Gabriel (18..-19.. ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1872/1
Lyon : Imprimerie Alf. Louis Perrin & Marinet
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/e97b01a282c85912987bab281fb0a453.jpg
Théorie des exceptions : droit romain ; Étude sur la saisie immobilière et le projet de réforme soumis au corps législatif : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1869/3
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/bcc9f55ca43008d0c133814e28d8c9fc.jpg
Deschanels, Louis (1845-1874 ; auteur en droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1871/1
Grenoble : Baratier Frères et Dardelet, Imprimeurs
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/42cf74a1e8d2c6baed8514e5b0eefd63.jpg
De la responsabilité à raison du fait d'autrui : droit français ; Des actions noxales et de l'édit du préteur "De his qui effuderint vel dejecerint" : droit romain
Responsabilité du fait d'autrui -- France
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1872/4
Grenoble : typographie et lithographie F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/87198ba61993f3e0a85b2d237114078a.jpg
Étude sur le droit des auteurs : précédée d'une dissertation sur la propriété littéraire chez les Grecs et chez les Romains
Clément, Paul Marie Alexandre (1842-1900 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1867/3
Grenoble : Typographie et lithographie de Maisonville et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/b34d2f2b7e28ddabf365a70e698a8548.jpg
Nature et effets de l'action résolutoire des ventes immobilières entre les parties contractantes et à l'égard des tiers
Immeubles -- Vente et transmission Vente -- Droit -- France Vente -- Droit romain
Delachenal, Joseph Emile Eugène (1846-1906 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1869/1
Grenoble : imprimerie et lithographie F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/0c2ad10f249f8749e431224dad4af749.jpg
Des argentarii : droit romain ; Des opérations de banque du commerce : droit français
Héraud, Louis Antoine Romain Bonaventure (1845-1919 ; juriste)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1868/2
Grenoble : imprimerie F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/382d78d2cfd7b508c15f71688bc59c68.jpg
De actione vendita : jus romanum ; Du transport des créances : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1865/3
Grenoble, Maisonville et Fils, imprimeurs-libraires (rue du Quai, 8)
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/1f51d15beaeddf4f35f658994f1fefe6.jpg
De la contrainte par corps dans le droit civil de Rome : droit romain ; De la jouissance des droits civils au profit des étrangers : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1855/4
Grenoble, Imprimerie Maisonville, rue du Palais
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/6cb95daac37c290088e9ff1bd6fbf55a.jpg
De verborum obligationibus (Inst., lib. 3, tit. 16 ; ff., lib. 45, tit. 1) : jus romanum ; Code Napoléon : de l'action en partage (Art. 815-828) : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1853/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/0806d5dfbe31827f9212abc0136994fe.jpg
De interdictis, de vi et de vi armata, uti possidetis, de precario : jus romanum ; De la possession en matière de prescription : droit français : code civil
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1850/1
Grenoble, F. Allier père et fils, Imprimeurs
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/cde9f188f4a17a5f77ea5647b919512a.jpg
De actione communi (digeste communi dividundo 10, 3. Code communi dividundo, III, 37) : droit romain ; Des sociétés en commandite (cod, comm., art. 23-47 ; loi des 17 et 23 juillet 1856 sur les sociétés en commandite par actions) : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1860/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/54e7148b0dbe32579c94351b95034b62.jpg
De la constitution de dot en droit romain ; Des effets de la possession mobilière en droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1862/5
Grenoble, F. Allier père et fils, Imprimerie et lithographie
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/fd85ccb2162f348df7df08ddb0cfc1ae.jpg
De separationibus : droit romain ; De la séparation des patrimoines : droit français
Faure, Joseph Eugène Humbert (1839-1921)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1862/3
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/ab063a5848ca2aacfe08ef36668167b2.jpg
Du principe de la non-rétroactivité des lois ; Étude sur l'application des lois françaises en Savoie
Bouvier, Alphonse (18..-.... ; auteur en Droit)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1864/2
Chambéry, A. Pouchet et Compagnie, Typographe
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/0df9c62215783d8bef2b39ccec695572.jpg
De re judicata et de effectu sententiarum (Dig., Liv. XLII, tit. Ier. - Cod., Liv. VII, tit. LII) : Droit romain ; De l'autorité de la chose jugée : Droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1857/1
Grenoble : A. Baratier, imprimeur de la Faculté de droit
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/83ee13135d1f41208a6ebf87de192fbc.jpg
De noxalibus actionibus (Instit. IV. 8. - Dig. IX. 4. - Cod. III.. 41) : droit romain ; Notions historiques : droit français ; De l'actif de la communauté
Mariage -- Droit romain Mariage -- Droit Communauté de biens Biens communs Biens propres
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1860/3
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/6e625fe3ed5a2ec1b2667eb113c184a0.jpg
Margot Duclot, Auguste-Victor-Élisée (1834-1899)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1858/3
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/39b717921d8cfbb930a1bf7ae12272a6.jpg
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1862/4
Grenoble : F. Allier père et fils, typographie et lithographie
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/6a285f441b0b7a764542d4ff8364f35c.jpg
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1861/1
Grenoble : Maisonville et Fils, imprimeurs-libraires
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/0b30a663da728a4e0dc38c09eb26a346.jpg
De Minoribus XXV annis. Inst., liv. 1er, tit. XXIII. - Dig., liv. IV, tit. IV : droit romain ; Capacité et incapacité du mineur : droit français
Incapacité (droit) Majorité (droit civil)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1859/4
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/32a7ebda105b553bd5004d46eea124ed.jpg
Étude sur la déconfiture en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1870/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/cb9f6ec6933e7955f0b27ad24c147e06.jpg
Actio familiæ erciscundæ : jus romanus ; Du partage de la communauté après acceptation : droit civil
Partage des biens communs Mariage -- Droit romain
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/19
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/add948f5db3d2d2b03535206f14ba2be.jpg
Études historiques sur le Ministère public
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1855/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/e66580641e4e53cbfcf6a2f7cbbbfaf6.jpg
Des modes de publicité des donations entre-vifs
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1877/1/D
Grenoble, imprimerie Prudhomme-Dauphin et Dupont
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/cf5d050a2c3afdd84703c6c39bd2a6bf.jpg
Commodati vel contra (Dig. L.13, Tit. 6) : droit romain ; Du prêt à intérêt : droit français (Code civil, art. 1905-1914)
Droit civil Droit commercial Droit romain
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1877/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/7b19725ac278777789949ef5d4ee1a40.jpg
De la société d'acquêts unie au régime dotal ; Exposition de la doctrine romaine sur la séparation des biens
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1869/2
Grenoble, F. Allier père et fils, imprimeurs
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/85724d1078f2b718a04a910a49663a40.jpg
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1870/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/57800cae111c2ba964b6e59ea904c49d.jpg
De la fidéjussion en droit romain ; Du cautionnement en droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1875/7
Grenoble, Impr. Prudhomme-Dauphin et Dupont
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/70e6a32ef34a0e2641626f9ef488316a.jpg
Des donations à cause de mort en droit romain ; Du partage d'ascendants en droit français
Donations à cause de mort Partages d'ascendant
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/29
Chambéry, imprimerie savoisienne Pierre Carron
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/68e0c686edf108a3e29b3dd09b69c4ae.jpg
Ad senatusconsultum velleianum ; De la capacité de la femme séparée de biens sous le régime de la communauté et sous le régime dotal
Contrats de mariage Régimes matrimoniaux
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/10
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/d29cb1e6af0052440ea42589baefcda1.jpg
De la garantie en cas d'éviction en matière de vente
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1877/3/D
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/ec5b94f17b426ec6b5dfa3d85fc87b87.jpg
Quibus in causis pignus vel hypotheca tacite contrahitur (Digest. I. XX t. 2). Des privilèges sur certains meubles (art. 2102) et du concours des privilèges entre eux
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/6
Lyon, Typographie et lithographie J. Gallet
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/7bcfce46490f373b83ef4f3556b7f675.jpg
De la compétence des tribunaux de commerce en droit français et du mandat en droit romain
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1859/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/be1edfed82fc1345437cf8df4c7d0833.jpg
Des interdits possessoires en droit romain ; Des actions possessoires en droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/17/D
Imprimerie générale de Lyon rue de Condé
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/c94b98de41c367cf4cf65f76350cd06d.jpg
Les commissions départementales : organisation, fonctionnement, attributions
Administration -- France -- Départements
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1900/5/D
Grenoble, Faculté de droit et sciences économiques
Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence : Arthur Rousseau éditeur
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/e741f6d899142415db1aec2807879866.jpg
De fundo dotali : droit romain ; Des remplois : droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1880/21
Vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/b0421e224f911ee63e08f45e380b2b66.jpg
De Nautico foenore en droit romain ; Des assurances sur la vie et spécialement des bénéficiaires du contrat en droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1877/8/D
Grenoble, Imprimerie F. Allier père et fils
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/5103eccde88042f9ce3ac9ae7cbff1e4.jpg
De la responsabilité civile des membres de l'enseignement public et des modifications qui y ont été apportées par la loi du 20 juillet 1899
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1901/4/D
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/6c7e65ac816c968cfc4a55bd1b8a83a5.jpg
De l'action hypothécaire en droit romain ; de la purge des hypothèques inscrites en droit français
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1883/1/D
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/5a982185b1854f331b8bb4fafa337372.jpg
Étude sur le privilège du bailleur d'immeubles
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1878/2/D
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/b19f192b6fac412454c35443832ac4ca.jpg
Lois, édits, arrêts et règlements sur les associations ouvrières au XVIIIe siècle : 1700-1792
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1901/3/D
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/451b07bc85fe658dfa9e4cec5e747226.jpg
[Du retrait successoral] : [droit français]
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1855/3
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/f449c3de7480b45334bea68c2142d651.jpg
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1812/1
Grenoble, chez Mme Giroud, imprimeur de l'Académie, place aux Herbes
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/b2ddbb7f2bba2f40557a4e40d262b958.jpg
De la nature et des effets du droit de rétention
Lacour, Charles Horace Émile (1828-1863)
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1854/2
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/15fd5d1a8199b6e3b1936eb870bdf4ce.jpg
[De l'inaliénabilité de la dot] : [droit romain] ; [Du mariage et des successions des étrangers en France] : [droit français]
Bibliothèques universitaires Grenoble Alpes. BU Droit et lettres, 200141/1854/1
vignette : https://bibnum-patrimoniale.univ-grenoble-alpes.fr/files/square_thumbnails/8ea55722f848dc67c56f7906fcc2cab8.jpg